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Liste des délibérations examinées par le conseil municipal lors de la séance du vendredi 05 juin 2026
Vous êtes ici :
Accueil
Liste des délibérations examinées par…
N° de délibération
Objet
2026-27
Constatant l’election des suppleants des delegues du conseil municipal en vue de l’election des senateurs de la Polynesie française (002)
2026-27 BIS
Fiche signature signee (002)
2026-28
Portant designation d’un titulaire et d’un suppleant parmi les adjoints au maire en vue de la passation d »actes authentiques en la forme administrative (002)
2026-29
Fixant le montant maximal en dessous duquel le maire est autorise a engager des depenses au compte 6232 fêtes et ceremonies du budget principal (002)
2026-30
Annexe (002)
2026-30
Autorisant la cession d’une emprise fonciere a detacher d’un terrain du domaine ELZEA situe a Tipaerui (002)
2026-31
Modifiant la deliberation n°2025-103 portant approbation de l’operation acquisition d’un vehicule de secours aux asphyxies et aux victimes (002)
2026-32
Portant approbation du dossier technique et du plan de financement de l’operation Achat de materiel pour les maisons de quartiers (002)
2026-33
Portant approbation du dossier technique et du plan de financement de l’operation Programme Aroa Get Up(AGU) 2026 (002)
2026-34
Portant approbation du dossier technique et du plan de financement de l’operation Accompagnement a la scolarite (ACS) (002)
2026-35
Portant approbation du dossier technique et du plan de financement du projet HA-UTI TAMA pour l’année 2026 (002)
2026-36
Portant approbation du dossier technique et du plan de financement du projet Vacances loisirs educatifs juillet 2026 (002)
2026-37
Portant approbation du dossier technique et du plan de financement du projet TAURE-A ACTION ZONE (TAZ) 2026 (002)
2026-38
Portant approbation du dossier technique et du plan de financement de l’operation PARCOURS EMPLOI COMPETENCES (PEC) 2026 (002)
2026-39
Portant approbation du dossier technique et du plan de financement de l’etude EA WAYS I PAPEETE (002)
2026-40
Portant approbation de la participation du contrat de ville au financement d’un poste de coordinateur de quartier (002)
2026-41
Modifiant la deliberation n°2026-11 du 28 mars 2026 portant delegation au Maire par le Conseil Municipal (002)
2026-42
Approuvant l’adhesion de la communaute de communes HONO HAU a la mission facultative du numerique du SPCPF (002)
Liste des délibérations du vendredi 05 juin 2026
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