N° de délibération	Objet
2025-83	Prenant acte de l’installation d’un nouveau membre au sein du conseil municipal de Papeete et modifiant le tableau du conseil municipal en conséquence
2025-84	Portant modification N°3 du budget principal 2025 de la commune de Papeete
2025-85	Prenant acte de la communication du rapport de suivi présentant les actions entreprises par la commune à la suite des observations définitives de la chambre territoriale des comptes
2025-85-1	Rapport de suivi des actions entreprises à la suite des invitations et recommandations de la chambre territoriale des comptes de la Polynésie française
2025-86	Portant autorisation de versement d’une sibvention à l’association « Pito Pito » et autorisant le Maire à signer une convention de financement et tout avenant ainsi qu’à la résilier
2025-87	Portant autorisation de versement d’une subvention à « l’Association des diabétiques et obèses de Polynésie française » et autorisant le maire à signer une convention de financement et tout avenant ainsi qu’à la résilier
2025-88	Portant autorisation de versement d’une subvention à « l’Association Spotive Aorai » et autorisant le maire à signer une convention de financement et tout avenant ainsi qu’à la résilier
2025-89	Portant autorisation de versement d’une subvention à « l’Association sportive Dragon » et autorisant le maire à signer une convention de financement et tout avenant ainsi qu’à la résilier
2025-90	Portant autorisation de versement d’une subvention à « l’Association sportive Excelsior » et autorisant le maire à signer une convention de financement et tout avenant ainsi qu’à la résilier
2025-91	Portant autorisation de versement d’une subvention à « l’Association sportive Central Sport » et autorisant le maire à signer une convention de financement et tout avenant ainsi qu’à la résilier
2025-92	Portant autorisation de versement d’une subvention à « Fédération Taurea Nui no Papeete » et autorisant le maire à signer une convention de financement et tout avenant ainsi qu’à la résilier
2025-93	Portant autorisation de versement d’une subvention à « l’Association A Rohi no Papeete » et autorisant le maire à signer une convention de financement et tout avenant ainsi qu’à la résilier
2025-94	Portant autorisation de versement d’une subvention à « l’Association Beach Tennis Tahiti » et autorisant le maire à signer une convention de financement et tout avenant ainsi qu’à la résilier
2025-95	Portant autorisation de versement d’une subvention à « l’Association Hei Taina » et autorisant le maire à signer une convention de financement et tout avenant ainsi qu’à la résilier
2025-96	Portant autorisation de versement d’une subvention à « l’Association Kainalu » et autorisant le maire à signer une convention de financement et tout avenant ainsi qu’à la résilier
2025-97	Portant création et modification d’emplois permanents
2025-98	Étendant le régime indemnitaire aux agents contractuels employés à durée indéterminée
2025-99	Modifiant la délibération N°2013-54 du 28 mars 2013 relative au temps de travail des agents communaux
2025-100	Portant réorganisation de la Direction des services techniques (DST) et modification de la délibération N°99-13 du 25 février 1999 portant organisation des services de l’administration de la Commune de Papeete
2025-101	Fixant les ratios d’avancement de grade par appréciation de la valeur professionnelle et des acquis de l’expérience professionnelle
2025-102	Modifiant la délibération N°2025-67 autorisant l’envoi en mission d’une délégation de la ville de Papeete au 107ème congrès des Maires de France (AMF)
2025-103	Portant approbation du dossier technique et du plan de financement de l’opération « Acquisitiion d’un véhicule de secours aux asphyxiés et aux victimes » et autorisant le Maire à signer la convention de financement ainsi que le marché y afférents
2025-104	Portant approbation du dossier technique et du plan de financement de l’opération « Renouvellement d’équipements de protection individuelle (EPI) pour les sapeurs pompiers de la Direction de la protection civile et de la lutte contre l’incendie de la ville de Papeete » et autorisant le Maire à signer la convention de financement ainsi que le marché y afférents
2025-105	Portant approbation du dossier technique et du plan de financement de l’opération « Acquisition d’un véhicule sanitaire tout terrain » et autorisant le Maire à signer la convention de financement ainsi que le marché y afférents
2025-106	Approuvant la rectification graphique du plan de zonage des parcelles cadastrées AD-82 et CL-56
2025-107	Approuvant le plan d’implantation des ouvrages sur la parcelle cadastrée CM139 et destinée à fluidifier le trafic routier de la rue Louis Martin durant les heures de pointes
2025-108	Portant modification de la délibéraation N°2025-71 du 27 ùai 2025 portant approbation du plan de financement de l’opération « Réalisation d’un forage de reconnaissance dans la vallée de Titioro
2025-109	Approuvant le rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable – exercice 2024
2025-109-1	Rapport annuel du maire sur le prix et la qualité du service – exercice 2024
2025-110	Portant approbation du dossier technique et du plan de financement de l’opération « Réaménagement du plateau multisports de Papareva » et autorisant le Maire à signer la convention de financement ainsi que le marché y afférents
2025-111	Portant approbation du dossier technique et du plan de financement de l’opération « Réaménagement de l’air de jeux de Titioro uta », et autorisant le Maire à signer la convention de financement ainsi que le marché y afférents
2025-112	Portant approbation de la participation financière pluriannuelle du Syndicat mixte en charge du contrat de Ville au financement de deux postes d’Adultes relais, et autorisant le maire à signer la convention de financement y afférente
2025-113	Approuvant et autorisant le Maire à signer le Contrat de la ville 2025-2030 de l’agglomération de Papeete
2025-113-1	Contrat de l’agglomération de Papeete
2025-114	Portant approbation du dossier technique et du plan de financement de l’opération « Acquisition d’équipements spécifiques contre les risques chimiques » pour la direction de la protection civile et de la lutte contre l’incendie » et autorisant le Maire à signer la convention de financement ainsi que le marché y afférents
2025-115	Approuvant le projet d’aménagement du port de plaisance maritime sur la partie « Côté mer » du site du CRSD à Fare Ute

Liste de délibérations du lundi 01 septembre 2025