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Liste des délibérations examinées par le conseil municipal lors de la séance du 26 mars 2024

Liste des délibérations examinées par le conseil municipal lors de la séance du 26 mars 2024

N° de délibérationObjet
2024-07Portant création et modification d’emplois permanents.
2024-08Modifiant les articles 1er et 2 de la délibération n°2020-36 du 13 juillet 2020 portant désignation des représentants de la Commune au sein des assemblées générales et du conseil d’administration de la SEML « TE ORA NO ANANAHI » et autorisations de candidature aux fonctions de président et de vice-président du conseil d’administration.
2024-09Modifiant l’article 3 de la délibération n°2020-36 du 13 juillet 2020 portant désignation des représentants de la Commune au sein des assemblées générales et du conseil d’administration de la SEML « TE ORA NO ANANAHI » et autorisations de candidature aux fonctions de président et de vice-président du conseil d’administration.
2024-10Validant le principe de la création d’une déchetterie par le Syndicat Mixte Ouvert FENUA MA sur la parcelle communale IA-044 sise à Tipaerui, d’une superficie de 2.065 m² et autorisant ledit syndicat à entreprendre les études y afférentes.
2024-11Approuvant le compte administratif du Maire et le compte de gestion du Trésorier des Iles du Vent du budget principal de l’exercice 2023 de la commune de Papeete.
2024-12Approuvant le compte administratif du Maire et le compte de gestion du Trésorier des Iles du Vent, du budget annexe des ordures ménagères et des déchets végétaux de la commune de Papeete, de l’exercice 2023.
2024-13Approuvant le budget principal de l’exercice 2024 de la commune de Papeete.
2024-14Approuvant le budget annexe de collecte et de traitement des ordures ménagères de l’exercice 2024 de la commune de Papeete.
2024-15Portant autorisation de versement d’une subvention à l’association « Emploi Formation Insertion – EFI » et autorisant le Maire à signer une convention de financement et tout avenant ainsi qu’à la résilier.
2024-16Portant autorisation de versement d’une subvention à « l’Association du Festival international du film documentaire océanien – AFIFO » et autorisant le Maire à signer une convention de financement et tout avenant ainsi qu’à la résilier.
2024-17Portant autorisation de versement d’une subvention à « l’Association des éditeurs de Tahiti et des îles » et autorisant le Maire à signer une convention de financement et tout avenant ainsi qu’à la résilier.
2024-18Portant autorisation de versement d’une subvention à l’association « Pito Pito » et autorisant le Maire à signer une convention de financement et tout avenant ainsi qu’à la résilier.
2024-19Portant autorisation de versement d’une subvention à l’association « Littérama’ohi » et autorisant le Maire à signer une convention de financement et tout avenant ainsi qu’à la résilier.
2024-20Portant autorisation de versement d’une subvention à l’association « TOUS CAAPABLES » et autorisant le Maire à signer une convention de financement et tout avenant ainsi qu’à la résilier.
2024-21Portant autorisation de versement d’une subvention à l’association « Fédération polynésienne de Protection civile » et autorisant le Maire à signer une convention de financement et tout avenant ainsi qu’à la résilier.
2024-22Portant autorisation de versement d’une subvention à l’association « ADIE – Ass pour le droit à l’initiative économique » et autorisant le Maire à signer une convention de financement et tout avenant ainsi qu’à la résilier.
2024-23Portant autorisation de versement d’une subvention à l’association « AS AORAI » et autorisant le Maire à signer une convention de financement et tout avenant ainsi qu’à la résilier.
2024-24Portant autorisation de versement d’une subvention à l’association « SEASIDERS BJJ » et autorisant le Maire à signer une convention de financement et tout avenant ainsi qu’à la résilier.
2024-25Portant autorisation de versement d’une subvention à l’association « Fédération Taurea Nui no Papeete » et autorisant le Maire à signer une convention de financement et tout avenant ainsi qu’à la résilier.
2024-26Portant autorisation de versement d’une subvention à l’association « Central olympic » et autorisant le Maire à signer une convention de financement et tout avenant ainsi qu’à la résilier.
2024-27Portant autorisation de versement d’une subvention à l’association « Papeete Rugby club » et autorisant le Maire à signer une convention de financement et tout avenant ainsi qu’à la résilier.
2024-28Portant autorisation de versement d’une subvention à l’association « Fédération tahitienne de cyclisme » et autorisant le Maire à signer une convention de financement et tout avenant ainsi qu’à la résilier.
2024-29Portant autorisation de versement d’une subvention à l’association « Team Arupa » et autorisant le Maire à signer une convention de financement et tout avenant ainsi qu’à la résilier.
2024-30Portant autorisation de versement d’une subvention à l’association « AS EXCELSIOR » et autorisant le Maire à signer une convention de financement et tout avenant ainsi qu’à la résilier.
2024-31Portant autorisation de versement d’une subvention à l’association «TE UTUAFARE O TE OAOA » et autorisant le Maire à signer une convention de financement et tout avenant ainsi qu’à la résilier.
2024-32Portant autorisation de versement d’une subvention à l’association « A Rohi No Papeete » et autorisant le Maire à signer une convention de financement et tout avenant ainsi qu’à la résilier.
2024-33Portant autorisation de versement d’une subvention à l’association « Agir Pour l’Insertion – API » et autorisant le Maire à signer une convention de financement et tout avenant ainsi qu’à la résilier.
2024-34Portant autorisation de versement d’une subvention à l’association « APAJ » et autorisant le Maire à signer une convention de financement et tout avenant ainsi qu’à la résilier.
2024-35Portant autorisation de versement d’une subvention à l’association « PAPEETE CENTRE VEILLE » et autorisant le Maire à signer une convention de financement et tout avenant ainsi qu’à la résilier.
2024-36Portant autorisation de versement d’une subvention à l’association « Hiaai te reva » et autorisant le Maire à signer une convention de financement et tout avenant ainsi qu’à la résilier.
2024-37Portant autorisation de versement d’une subvention à « l’Associations des locataires du lotissement social les hauts de Vallons » et autorisant le Maire à signer une convention de financement et tout avenant ainsi qu’à la résilier.
2024-38Portant autorisation de versement d’une subvention à l’association « Tamari’i Skate park de la Mission » et autorisant le Maire à signer une convention de financement et tout avenant ainsi qu’à la résilier.
2024-39Portant autorisation de versement d’une subvention à l’association « Torea Faa’ara » et autorisant le Maire à signer une convention de financement et tout avenant ainsi qu’à la résilier.
2024-40Portant autorisation de versement d’une subvention à l’association « Vaimahina no Tepapa » et autorisant le Maire à signer une convention de financement et tout avenant ainsi qu’à la résilier.
2024-41Portant autorisation de versement d’une subvention à l’association « Quartier Haereraaroa » et autorisant le Maire à signer une convention de financement et tout avenant ainsi qu’à la résilier.
2024-42Portant autorisation de versement d’une subvention à « l’Association Locataires de Temauri Village » et autorisant le Maire à signer une convention de financement et tout avenant ainsi qu’à la résilier.
2024-43Portant autorisation de versement d’une subvention à l’association « Tamari’i Arupa » et autorisant le Maire à signer une convention de financement et tout avenant ainsi qu’à la résilier.
2024-44Portant autorisation de versement d’une subvention à l’association « Les jeunes de Raterearii » et autorisant le Maire à signer une convention de financement et tout avenant ainsi qu’à la résilier.
2024-45Portant autorisation de versement d’une subvention à l’association « To’a Maehaa no Taunoa » et autorisant le Maire à signer une convention de financement et tout avenant ainsi qu’à la résilier.
2024-46Portant autorisation de versement d’une subvention à l’association « Vaitavatava Matairea » et autorisant le Maire à signer une convention de financement et tout avenant ainsi qu’à la résilier.
2024-47Portant autorisation de versement d’une subvention à l’association « Timiona Papeete » et autorisant le Maire à signer une convention de financement et tout avenant ainsi qu’à la résilier.
2024-48Portant autorisation de versement d’une subvention à l’association « Air Tahiti Nui Running » et autorisant le Maire à signer une convention de financement et tout avenant ainsi qu’à la résilier.
2024-49Portant autorisation de versement d’une subvention à l’association « Heivaa hoe » et autorisant le Maire à signer une convention de financement et tout avenant ainsi qu’à la résilier.
2024-50Portant autorisation de versement d’une subvention à l’association « Tiatoa boxe Papeete » et autorisant le Maire à signer une convention de financement et tout avenant ainsi qu’à la résilier.
2024-51Portant autorisation de versement d’une subvention à l’association « Vaitavatava boxing club » et autorisant le Maire à signer une convention de financement et tout avenant ainsi qu’à la résilier.
2024-52Portant autorisation de versement d’une subvention à l’association « UNACITA » et autorisant le Maire à signer une convention de financement et tout avenant ainsi qu’à la résilier.
2024-53Autorisant l’envoi en mission d’une délégation de la ville de PAPEETE au 106èmes congrès des Maires de France (AMF).
2024-54Approuvant l’envoi en mission de deux représentants du conseil municipal à Changning en Chine, district de la ville de Shangaï jumelé avec Papeete.
2024-55Portant approbation du dossier technique et du plan de financement de l’opération « acquisition d’un véhicule de secours aux asphyxiés et aux victimes » et autorisant le Maire à signer la convention de financement ainsi que le marché y afférent.
2024-56Portant approbation du projet d’avenant n°3 au contrat de redynamisation des sites de défense en Polynésie française.
2024-57Approuvant le dossier technique et le plan de financement de l’opération « Travaux d’Encapsulage de matériaux amiantés (tranche 1) de la Mairie de Papeete ».
2024-58Approuvant le dossier technique et le plan de financement de l’opération « Travaux de mise aux normes des installations électriques de la Mairie de Papeete ».